Le compte-titres ordinaire (CTO) : ouvrir un compte, définition et frais
Particulièrement apprécié pour sa souplesse d’utilisation, le compte-titres ordinaire - aussi appelé compte-titres - vous permet d’investir en bourse sur différents produits financiers et ce, partout dans le monde. Quel fonctionnement se cache derrière ce placement financier ? Nos experts vous expliquent tout !
| ⚙️ 3 formes de compte-titres |
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|---|---|---|---|
| 👍 Avantages du compte-titres |
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| ✨ Produits financiers accessibles | Actions, obligations, SICAV, FCP, ETF, tous les produits dérivés | ||
| 🤔 Différences avec un PEA ? | Possibilité d’investir partout dans le monde | ||
| 💸 Frais du compte-titres ordinaire |
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| 🚩 Fiscalité | Taxation de 30% (Flat Tax) uniquement sur les plus-values réalisées | ||
| 🧐 Où investir dans un compte-titres ? |
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🧐 Qu’est-ce qu’un compte-titres ?
Enveloppe financière, le compte-titres vous permet d'investir en Bourse : il vous permet d’acheter et de vendre des produits financiers cotés en bourse comme des actions ou des obligations, aussi bien en France, en Europe qu’à l’international. Mais plus concrètement, quels sont les mécanismes qui se cachent derrière le compte-titres ordinaire ?
Comment fonctionne un compte-titres ?
Comme son nom l’indique, le compte-titres est un compte bancaire sur lequel vous pouvez déposer tous vos titres boursiers achetés. En d’autres termes, lorsque vous investissez dans des valeurs mobilières (actions, obligations, ETF, etc), celles-ci apparaissent directement sur votre compte-titres ordinaire.
Lorsque vous ouvrez un compte-titres ordinaire, vous ouvrez en réalité deux comptes distincts : un compte-titres et un compte-espèces. La combinaison de ces deux comptes est indispensable pour investir en bourse.
- Le compte-titres reçoit uniquement les actifs financiers achetés.
- Le compte-espèces reçoit toutes vos liquidités financières utilisées pour investir dans les valeurs mobilières.
| Formes de compte-titres | Description |
|---|---|
| 🙋 Compte-titres individuel | Une seule personne est autorisée à intervenir sur le compte |
| 🧑🤝🧑 Compte-titres joint | Deux titulaires peuvent respectivement effectuer des opérations boursières |
| 👩👧👧 Compte-titres indivis | Plusieurs individus sont titulaires du compte : tous peuvent mener des opérations sur le compte mais les décisions doivent être prises collectivement. Cette forme de compte est peu courante |
Quel que soit votre profil d’investisseur, le compte-titres vous propose un mode gestion de vos investissements adapté à vos besoins. Vous pouvez choisir entre :
- La gestion libre dans laquelle le ou les titulaires sélectionnent eux-mêmes les produits financiers sur lesquels ils veulent investir. Elle est davantage adaptée aux profils expérimentés.
- La gestion sous mandat : le ou les titulaires du compte-titres choisissent des portefeuilles financiers déjà établis par les courtiers en ligne pour leurs investissements.
- La gestion profilée : le ou les titulaires délèguent toute la gestion de leur compte-titres à un conseiller. Actuellement, seuls Yomoni et BoursoBank (ex boursorama banque) proposent le compte-titres en gestion profilée.
Compte-espèces et compte-titres ordinaires : quelle différence ?
Le compte-espèces et le compte-titres sont indissociables. Tous les deux sont des comptes bancaires mais ont des fonctions différentes. Le premier vous permet de stocker tous vos actifs financiers achetés, le second vous permet d’effectuer vos achats de valeurs mobilières.
Comment fonctionne le compte-espèces ?
Pour être utilisable, le compte-espèces doit être régulièrement alimenté : soit par virement bancaire soit par chèques. Ces liquidités sont ensuite utilisées pour effectuer vos différents investissements. En d’autres termes, c’est sur ce compte bancaire que vous êtes crédités ou débités suite à la vente ou à l’achat de vos actifs financiers.
De la même manière, lorsque vous réalisez des plus-values, les dividendes et les coupons sont directement versés sur votre compte-espèces. En conclusion, vous ne pouvez investir via un compte-titres sans compte espèces.
Qu’est ce que le nantissement de compte-titres ? Le nantissement de compte-titres est une garantie par laquelle la personne physique ou morale renonce à ses droits sur le compte-titres en cas d’incapacité financière. Si le débiteur se retrouve dans une position de dette, le créditeur reprend alors les droits sur le compte-titres.
Les avantages du compte-titres
Les compte-titres offrent toute une série d’avantages :
| 1. L'accessibilité |
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|---|---|
| 2. L'absence de restriction |
|
| 3. Large choix de produits financiers |
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| 4. Retrait sans contrainte |
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Mais le compte-titres inclut aussi certains inconvénients comme :
- La non-garantie de votre capital : en investissant dans des produits financiers cotés en bourse, vous prenez le risque de réaliser des moins-values et d’ainsi perdre le capital investi de base. Le degré de prise de risque dépend de vos choix d’investissement.
- La fiscalité appliquée sur les plus-values : pour chaque dividende perçu des impôts sont à prévoir. En France, la loi impose le Prélèvement Forfaitaire Uniquequi inclut un taux fiscal de 30%. Pour les profils peu actifs, cette fiscalité n’est pas tellement dérangeante, en revanche elle peut être une vraie pénalité pour les profils actifs.
📂 Ouvrir un compte-titre, le transférer, le clôturer : quelles démarches ?
Comment ouvrir un compte-titres ?
L’ouverture d’un compte-titres ordinaire n’est possible que sous certaines conditions :
- Être majeur pour ouvrir un compte-titres seul
- Avoir la nationalité française ou être un résident français fiscalement
- Compte-titres pour mineur est possible mais nécessite l’autorisation du représentant légal
Le compte-titres pour mineur est autorisé en France. Toutefois, tous les acteurs du marché ne le proposent pas. En effet, Yomoni par exemple a fait le choix de ne pas inclure le compte-titres pour mineur dans son offre.
Où peut-on ouvrir un compte-titres ?
Vous pouvez ouvrir un compte-titres ordinaire auprès d’une banque, d’un courtier en ligne ou d’un intermédiaire financier. Vous pouvez d’ailleurs ouvrir plusieurs compte-titres dans différents établissements.
| Nom du courtier | Produits financiers disponibles |
|---|---|
| Actions, obligations, turbos, options, ETF, fonds d'investissement |
| Actions, cryptomonnaies, Matières premières, devises, indices, ETF |
| Actions, cryptomonnaies, indices cryptomonnaies, ETF, métaux |
| Actions, ETF, cryptomonnaies, turbos |
| ETF, actions, cryptomonnaies, warrants, turbos, obligations, SICAV, FCPI |
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Quelles sont les démarches à effectuer pour ouvrir un compte-titres ordinaire ?
Les démarches pour ouvrir un compte-titres ordinaire sont simples et rapides à effectuer. Après avoir choisi l’établissement de souscription, vous aurez à remplir un formulaire. Ce dernier varie selon votre situation :
| Vous êtes déjà client | Vous êtes un nouveau client |
|---|---|
| Une seule étape : Envoyez votre demande d’ouverture du compte-titre par courriel ou bien directement depuis votre espace client personnel. | Étape 1 : Commencez par ouvrir un compte bancaire (cette étape peut parfois être directement prise en charge par l’établissement comme c’est le cas pour Yomoni par exemple). Étape 2 : Envoyez votre demande d’ouverture du compte-titre Étape 3 : Fournir les justificatifs : deux justificatifs d’identité, un justificatif de domicile, un justificatif de revenus et un RIB |
L’ouverture d’un compte-titres pour les personnes morales
Toute personne morale est autorisée à ouvrir un compte-titres auprès d’une banque ou d’un courtier et ce, quelle que soit sa forme juridique. Les personnes morales ne peuvent plus investir dans des contrats de capitalisation, le compte-titres est donc une alternative plus rentable pour elles, comparativement aux livrets bancaires ou aux comptes à terme.
Comme pour les personnes physiques, les personnes morales n’ont d’autres choix que de souscrire un compte-titres ordinaire si elles veulent investir en bourse. Les démarches restent les mêmes : une pièce d’identité sera demandée pour chaque associé. De plus, un extrait K-Bis ainsi que le statut de l’entreprise peuvent être exigés.
Transférer un compte-titres
En transférant votre compte-titres d’un établissement à un autre, vous conservez vos titres achetés ainsi que votre capital accumulé sur votre compte espèces. Voici les démarches à effectuer pour lancer la demande de transfert de compte-titres :
- Ouvrir un compte-titres auprès du nouvel établissement
- Cocher la case “transfert” présente dans le formulaire d’inscription
- Le nouvel établissement prend ensuite le relai et contacte votre ancien établissement pour effectuer le transfert du compte-titres. A noter qu’un délai d’un mois peut-être nécessaire.
Attention ! Des frais de transfert s’appliquent très souvent. Les banques et courtiers appliquent souvent un tarif fixe compris entre 60€ et 100€ mais certains établissements n’hésitent pas à ajouter des frais variables allant jusqu’à 20€ par ligne.
Comment clôturer un compte-titres ?
Vous souhaitez clôturer votre compte-titres pour transférer votre compte dans un autre établissement ou tout simplement pour récupérer toutes vos liquidités ? Voici les démarches à suivre :
- Vendre tous les titres de votre compte-titres : dans le cas contraire, c’est à l’établissement de s’en charger ce qui peut entraîner des frais supplémentaires.
- Envoyer votre demande de clôture par lettre recommandée avec accusé de réception: la lettre doit être manuscrite et signée.
Vous pouvez clôturer votre compte-titres ordinaire à tout moment. Toutefois, un délai d’un mois peut être nécessaire pour que la demande de clôture de votre compte-titres soit appliquée.
Comment récupérer l’argent d’un compte-titres ?
Le compte-titres applique une politique très souple en matière de retrait. Pour récupérer l’argent de votre compte-titres, vous devez simplement effectuer un virement bancaire depuis votre compte-espèces vers le compte bancaire sur lequel vous souhaitez transférer votre argent. Ce virement n’implique aucune fiscalité ou aucun frais. De plus, vous pouvez récupérer l’argent de votre compte-titres à tout moment.
Comment récupérer l’argent d’un compte-titres suite au décès du titulaire ?
Si le titulaire venait à décéder, le compte-titre serait alors suspendu temporairement. Pour récupérer l’argent du compte-titres, il vous faudra alors régler les frais de succession. Toutefois, les actifs financiers continuent d’évoluer selon le jeu de l’offre et de la demande du marché. En d’autres termes, ils peuvent continuer à générer des dividendes.
💸 Frais liés aux compte-titres ordinaires
Investir en bourse avec un compte-titre entraîne un ensemble de frais qui diminuent la performance de vos investissements. En souscrivant un compte-titres voici les principaux frais auxquels vous vous exposez :
- Frais d’ouverture qui sont généralement gratuits.
- Frais de courtage :commission prélevée pour chaque opération effectuée (achat ou vente de produits financiers). Ils sont proportionnels au montant de l’ordre : au-delà d’un certain montant un frais fixe de 0,5% s’applique.
- Les droits de garde : la conservation de votre portefeuille financier entraîne des frais. Le prélèvement est double : une commission fixe (entre 1€ - 2€ par ligne) et une commission variable (entre 0,10% - 0,15% de la valeur totale du compte-titres).
- Frais de transfert : interviennent lorsque vous souhaitez changer d’établissement référent. Ils peuvent être ponctionnés de deux façons différentes : via un tarif fixe (entre 60€ - 100€) et un tarif variable optionnel (jusqu’à 20€ par ligne).
| 🏛️ Nom du courtier | 💸 Frais appliqués |
|---|---|
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